Denis Nass

De: Denis NASS
vice-président de la chambre d'agriculture d'Alsace
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
2° Au titre des usagers professionnels
Représentants des chambres d'agriculture
Remplace:M. Christian AIME
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000039223787(source JORF)
nomination
16 Octobre 201916/10/2019
De: Denis NASS
Objet:
membre du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des usagers
Agriculture
Remplace:M. Antoine HENRION
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000039096306(source JORF)
nomination
15 Septembre 201915/09/2019
De: Denis Nass
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Daniel Rittimann
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000649715(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007